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1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse [adresse complète du site], est édité par :

SHERP SAS au capital social de 1000 €
Siège social : 80 AVEUNE ROLAND MORENO, 59410, ANZIN
SIREN : 421522509
SIRET : 42152250900023
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73421522509

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2. Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par :

SHERP SAS
Adresse : 80 avenue roland moreno, 59410, ANZIN
Site internet : www.sherp-conseil.com
 

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, documents et éléments de mise en page, est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de [dénomination sociale], toute reproduction, représentation, adaptation, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, du contenu de ce site est interdite, quel que soit le procédé utilisé.

Les marques, dénominations et logos appartenant aux clients, fournisseurs ou partenaires présentés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés avec leur autorisation.
 

4. Responsabilité

Groupe HENOCQUE s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, l’entreprise ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité permanente des informations publiées.

Les informations présentées sont fournies à titre général et ne constituent pas un engagement contractuel. Groupe HENOCQUE ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation, de son indisponibilité ou de la présence éventuelle d’erreurs.

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent diriger l’utilisateur vers des sites exploités par des tiers. Groupe HENOCQUE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leur fonctionnement.
 

5. Données personnelles

Les informations transmises au moyen des formulaires du site peuvent inclure notamment le nom, le prénom, les coordonnées professionnelles, l’adresse électronique, le numéro de téléphone ainsi que le contenu de la demande.

Ces données sont traitées par Groupe HENOCQUE afin de répondre aux demandes de contact, d’établir des devis, de gérer les relations commerciales et d’assurer le suivi des prestations.

Les données sont destinées exclusivement aux services habilités de [dénomination sociale] et, lorsque cela est nécessaire, à ses prestataires techniques. Elles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation de ces finalités et au respect des obligations légales applicables.

Conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles, toute personne peut demander l’accès, la rectification ou l’effacement de ses données, la limitation de leur traitement, s’opposer à leur traitement ou exercer son droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse suivante :

compta@aceh.fr

La personne concernée peut également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés, accessible sur le site www.cnil.fr.
 

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve du consentement de l’utilisateur, des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou provenant de services tiers.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser le dépôt des cookies non essentiels au moyen du bandeau prévu à cet effet. Il peut modifier son choix à tout moment depuis le module de gestion des cookies accessible sur le site.

Pour davantage d’informations sur les cookies utilisés, leurs finalités et leurs durées de conservation, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité et de gestion des cookies du site.
 

7.  Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront préalablement une solution amiable. À défaut d’accord et sous réserve des règles légales impératives applicables, le litige relèvera de la compétence des juridictions françaises.

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